Prochain conseil Municipal

Le prochain conseil Municipal de Corbeil-Essonnes aura lieu

Lundi 13 novembre à 19 h

en Mairie

place Galignani.

ci dessous l’ordre du jour 

ORDRE DU JOUR


1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE:
1.1 RECENSEMENT ANNUEL DE LA POPULATION 2018 - INDEMNITÉ AUX AGENTS
RECENSEURS
1.2 RALLIEMENT A LA PROCÉDURE  DE RENÉGOCIATION DU CONTRAT GROUPE
D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA
GRANDE COURONNE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (2019-2022)
2.AFFAIRES JURIDIQUES:
2.1 FIXATION DE LA REDEVANCE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU AU PROFIT
D'UN CONSEILLER DÉPARTEMENTAL
4. FINANCES : 
4.1 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016 SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A
L'EXPLOITATION DES MARCHES COMMUNAUX D'APPROVISIONNEMENT ET AUTRES
OCCUPATIONS COMMERCIALES DU DOMAINE PUBLIC
4.2 BUDGET VILLE 2OI7 . DECTSION MODIFICATIVE NO 1
4.3 LANCEMENT D'UN MARCHE PUBLIC RELATIF A L'INSTALLATION, LA LOCATION ET
LA MAINTENANCE DE JOURNAUX ÉLECTRONIQUES D'INFORMATION SUR 
LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES
5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT:
5.1 CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS POUR LE POSTE
DE TRANSFORMATION DE COURANT ELECTRIQUE SITUE 6 RUE ROLAND-DE-LAPOYPE
A CORBEIL-ESSONNES
5.2 CONCESSION D’AMÉNAGEMENT DU SITE DE LA PAPETERIE _ APPROBATION DU
TRANSFERT DE PROPRIETE DE CERTAINS EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA PHASE 2
5.3 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU PLAN DE
MOBILITÉ INTERENTREPRISES SUR LE SECTEUR EVRY SUD/CORBEIL-ESSONNES
6. TRAVAUX:
6.1 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX RELATIF A L’AMÉNAGEMENT D'UN
PARVIS ET D'UNE VOIE DE DESSERTE DANS LE QUARTIER DE MONTCONSEIL
7. PERSONNEL:
7.1 PRIME 2017
7.2 MODIFICATION DE LA CARRIÈRE DE CERTAINS AGENTS COMMUNAUX
8. AFFAIRES SCOLAIRES - ENFANCE ET PETITE ENFANCE :
8.1 APPROBATION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE
CORBEIL.ESSONNES ET L'INSPECTION ACADEMIQUE DE L'ESSONNE POUR LES
ACTIVITES DE MUSIQUE 2OI7 -2018
14. ASSOCIATIONS :
14.1 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION
TREMPLIN FOOT
QUESTIONS DIVERSES

vous pouvez le télécharger :

odj cm 1311

 

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