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Le prochain conseil Municipal de Corbeil-Essonnes aura lieu
Lundi 13 novembre à 19 h
en Mairie
place Galignani.
ci dessous l’ordre du jour
ORDRE DU JOUR 1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE: 1.1 RECENSEMENT ANNUEL DE LA POPULATION 2018 - INDEMNITÉ AUX AGENTS RECENSEURS 1.2 RALLIEMENT A LA PROCÉDURE DE RENÉGOCIATION DU CONTRAT GROUPE D'ASSURANCE STATUTAIRE DU CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE (2019-2022) 2.AFFAIRES JURIDIQUES: 2.1 FIXATION DE LA REDEVANCE POUR LA MISE A DISPOSITION D'UN BUREAU AU PROFIT D'UN CONSEILLER DÉPARTEMENTAL 4. FINANCES : 4.1 RAPPORT D’ACTIVITÉ 2016 SUR LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC RELATIVE A L'EXPLOITATION DES MARCHES COMMUNAUX D'APPROVISIONNEMENT ET AUTRES OCCUPATIONS COMMERCIALES DU DOMAINE PUBLIC 4.2 BUDGET VILLE 2OI7 . DECTSION MODIFICATIVE NO 1 4.3 LANCEMENT D'UN MARCHE PUBLIC RELATIF A L'INSTALLATION, LA LOCATION ET LA MAINTENANCE DE JOURNAUX ÉLECTRONIQUES D'INFORMATION SUR LE DOMAINE PUBLIC DE LA COMMUNE DE CORBEIL-ESSONNES 5. URBANISME-HABITAT-ENVIRONNEMENT: 5.1 CONSTITUTION DE SERVITUDES AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ ENEDIS POUR LE POSTE DE TRANSFORMATION DE COURANT ELECTRIQUE SITUE 6 RUE ROLAND-DE-LAPOYPE A CORBEIL-ESSONNES 5.2 CONCESSION D’AMÉNAGEMENT DU SITE DE LA PAPETERIE _ APPROBATION DU TRANSFERT DE PROPRIETE DE CERTAINS EQUIPEMENTS PUBLICS DE LA PHASE 2 5.3 APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE AU PLAN DE MOBILITÉ INTERENTREPRISES SUR LE SECTEUR EVRY SUD/CORBEIL-ESSONNES 6. TRAVAUX: 6.1 ATTRIBUTION DU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX RELATIF A L’AMÉNAGEMENT D'UN PARVIS ET D'UNE VOIE DE DESSERTE DANS LE QUARTIER DE MONTCONSEIL 7. PERSONNEL: 7.1 PRIME 2017 7.2 MODIFICATION DE LA CARRIÈRE DE CERTAINS AGENTS COMMUNAUX 8. AFFAIRES SCOLAIRES - ENFANCE ET PETITE ENFANCE : 8.1 APPROBATION DE CONVENTIONS DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE DE CORBEIL.ESSONNES ET L'INSPECTION ACADEMIQUE DE L'ESSONNE POUR LES ACTIVITES DE MUSIQUE 2OI7 -2018 14. ASSOCIATIONS : 14.1 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION TREMPLIN FOOT QUESTIONS DIVERSES
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